Déposée le 19 juillet 2005 par JAMES Jesse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOPPERS WEST CAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est JAMES Jesse domicilié(e) 718 West Anaheim Street Long Beach,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CHOPPERS WEST CAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370986.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAMES Jesse - 718 West Anaheim Street Long Beach,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446315 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Véhicules à locomotion par terre ; pièces détachées à savoir châssis, jantes, pare-feu, entretoises, poignées de guidon, pédales de frein, filtres à air, béquilles, boucliers, garde courroie, montants de transfert de charge, bouchons pour des montants de transfert de charge, moteurs, clignotants, bouchons de réservoir de carburant, roues directrice, poignées de portière, crochets de sécurité de capot, capots, porte-bagages de toit, supports de roue de secours, protège-guidon, pare-brises, habillage intérieur, coussinets pour les sièges, toits vitrés, amortisseurs, plaques de protection ; portes charge. Affiches, livres à colorier, livres pour enfants ; reliures à feuillets mobiles, carnets de poche à reliure hélicoïdale, album de coupures, cellulose et imprimés bidimensionnels, cartons, papiers à lettres, photographies en papier armées ou non armées ; livres de bandes dessinées, calendriers, carnets, bloc-notes, stylos, crayons ; étiquettes non en tissus, gommes ; taille-crayons, trousses, agrafeuses, papier écriture, enveloppes, presse-papier, papier pour sous coupes de verre, sous-verres en papier, règles, cartes postales et cartes de visite. Vêtements et plus particulièrement chemisiers, chapeaux, bandeaux, foulards, gants, sous-vêtements, débardeurs, ceintures, imperméables, tenues de plage, vestes, sweatshirts, joggings, shorts et pantalons, mi-chaussettes, chaussures et bottes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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